Augmentation de la TVA Internet : la grogne monte du côté de l’Afutt

Pour aussi inévitable qu’elle soit (selon ceux qui vont la répercuter), la hausse de la TVA sur le coût mensuel des abonnements d’accès Internet triple play en 2011 risque de mal passer auprès des consommateurs déjà harcelés par d’autres hausses (notamment sur l’énergie, les assurances et, d’une manière globale, l’immobilier). ITespresso.fr rappelle que jusqu’ici, les fournisseurs d’accès Internet (FAI) bénéficiaient d’un régime de faveur avec une TVA à 5,5 % sur les services audiovisuels. Ce ne sera plus le cas avec un ré-ajustage à 19,6 % qui fera grimper la facture Internet de 2 à 3 euros par mois.

Orange a été le premier à prévenir ses abonnés de la future douloureuse à compter du 1er février 2011. On attend les annonces officielles de Free, SFR, Bouygues Telecom et autre Numéricâble qui n’ont pas caché leur intention de répercuter cette hausse sur la facture finale afin, justifient-t-ils, de pouvoir continuer à investir dans leur infrastructure à très haut débit.

Mais l’évolution du marché ne passe pas auprès des représentants des consommateurs. Après l’UFC-Que Choisir il y a quelques semaines, c’est au tour de l’Afutt de monter au créneau. L’Association française des utilisateurs de télécommunications souligne que l’application de cette nouvelle mesure est « injuste et injustifiable ».

Pour l’Afutt, les consommateurs français seraient ici les dindons de la farce. Et de noter que « l’annonce aujourd’hui de la répercussion immédiate sur le seul utilisateur de l’intégralité de la hausse de la TVA à 19,6 % illustre l’unilatéralité du fonctionnement des relations entre la demande et l’offre en faveur de cette dernière. A quand un arbitrage plus respectueux de la justice? ».

L’association enfonce le clou en dénonçant le fait que cette hausse des abonnements touche tous les abonnés triple play, qu’ils bénéficient ou non du service de télévision du fournisseur d’accès à Internet. L’Afutt explique que, dans les faits, plus d’un million de foyers ayant souscrit à une offre triple play « ne disposent pas des services de diffusion télévisuelle de base sous cette formule ». En conséquence, l’Afutt invite les clients concernés « à exiger de leur opérateur la reconsidération de leur facture ». Autre alternative : souscrire une offre d’accès sans service de télévision.