Brevets : Microsoft gagne contre Acacia

D’après IDG, Microsoft vient de remporter un procès l’opposant à Acacia, une société spécialisée dans l’accélération des temps de boot (démarrage) et l’optimisation de logiciels.

La plainte avait été déposée devant une cour de justice du Texas. Selon le document, Microsoft était accusé d’avoir violé le brevet américain numéro 5933630, déposé en 1999 par le groupe Acacia ‘Acceleration Software International Corp.

Les plaignants réclamaient une compensation de 2.50 dollars par copie vendue de Windows XP sur le sol américain. Soit un montant total estimé entre 600 et 900 millions de dollars.

Le système de défense de Microsoft a dés le début été clair. Pour les avocats de la firme, il existe de nombreuses technologies permettant d’accélérer le temps de démarrage d’un système d’exploitation. Selon eux, l’OS incriminé : XP utilise une technologie différente de celle décrite dans le brevet 5933630.

Dans son verdict, le juge a d’ailleurs été plutôt sévère à l’encontre d’Acacia. Il a en effet invalidé le brevet, car pour lui la technologie présentée dans le document existait déjà avant 1999. Enfin, il a reconnu que dans cette affaire Acacia avait fait preuve de mauvaise foi en dissimulant des informations sur les solutions concurrentes lors du dépôt de brevet.

Durant les derniers jours de procès, dans une ultime tentative, les plaignants ont maladroitement essayé de s’attaquer à Vista, mais la cour a rejeté ces accusations.

Il faut dire qu’Acacia commence à être connu de la justice américaine, il s’agit en effet de la quatrième affaire l’opposant à Microsoft. Pour l’instant, l’avantage est à Redmond avec deux victoires à une. La dernière affaire n’a pas encore été jugée.