Google, Apple, Adobe ou encore Amazon poursuivis pour viol de brevet

Encore une histoire de brevets violés aux Etats-Unis. Mais celle-ci déborde d’originalité par le nombre et l’éclectisme des entreprises concernées. Eolas Technologies a porté plainte, le 6 octobre, contre Google et YouTube, Apple, eBay, Texas Instruments, Adobe, Amazon, Sun Microsystems mais aussi PepsiCo, le magazine Playboy, l’hébergeur Go Daddy, le revendeur Office Depot ou encore le vidéoclub en ligne Blockbuster et l’établissement financier JPMorgan Chase. Citons encore Citigroup, Plano, CDW, New Frontier Media, Perot Systems ( racheté par Dell )… Au total, une vingtaine de sociétés sont visées.

Eolas Technologies reproche à ses entreprises d’avoir violé deux brevets déposés auprès de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO) : les 5.838.906 (‘906) et 7.599.985 (‘985). Emanation du premier déposé en 1998, ce dernier brevet a d’ailleurs été validé en octobre par l’USPTO. La plainte a été déposée sur le bureau du tribunal de l’Eastern District au Texas.

Ces brevets décrivent des moyens pour les sites web « d’ajouter des applications entièrement interactives à travers l’usage de modules complémentaires et d’AJAX (asynchronous JavaScript and XML) et des développement web techniques ». Un descriptif des plus flous qui permettrait de poursuivre quasiment n’importe quel éditeur de sites qui exploite du JavaScript et la nécessité d’utiliser un plugin pour afficher ses pages web.

Fondé en 1994 par Michael David Doyle, professeur à l’université de Californie, Eolas n’en est pas à sa première poursuite. En 1999, elle déposait plainte contre Microsoft (alors largement dominant sur le marché des navigateurs face à un Netscape en perte de vitesse) pour les mêmes raisons et obtenait, en 2007, un dédommagement de près de 521 millions de dollars suite à une condamnation en 2004 (à 565 millions de dollars d’amende) et un rejet en appel en 2005 auprès de la Cour suprême des Etats-Unis.

Entre temps, la plainte avait provoqué un tel barouf que Tim Berners-Lee, père du web et directeur du W3C, écrivait au département du commerce américain afin de faire annuler le brevet sur lequel s’appuyait Eolas pour attaquer Microsoft. S’en était suivi une révision, annulation puis réhabilitation du brevet ‘906 provoquant sa « continuation » à travers le brevet ‘985 récemment validé par l’USPTO.

C’est cette récente validation qui conforte Eolas dans son droit à réclamer des dommages et intérêts sur une technologie dont il reste difficile de prouver la paternité de l’invention mais autour de laquelle la décision des tribunaux risque désormais de faire jurisprudence. Le district Est du Texas est notamment réputé pour généralement soutenir les plaignants dans ce type d’affaire de brevet logiciel. Et Microsoft ayant servi d’exemple, Eolas doit se frotter d’avance les mains sur les royalties qu’il compte encaisser.

A noter que ces affaires ne pourraient pas se dérouler en Europe puisque la demande de brevets sur les logiciels en tant que tel (ils doivent accompagner une interaction mécanique) ne peut être, jusqu’à ce jour, déposée.