Google Books en démêlé avec la Chine

Il n’y a pas qu’en Europe et aux Etats-Unis que Google rencontre des déboires avec sa plate-forme Google Books. En Chine aussi. La BBC rapporte ainsi que l’écrivaine Mian Mian a porté plainte contre le géant de Mountain View pour numérisation et mise en ligne sans autorisation d’un de ses livres, le roman Acid House.

A travers sa plainte, déposée en octobre dernier, Mian Mian réclame 61 000 yuans (6 200 euros environ) de dommages et intérêts. De son côté, Google répond qu’il a retiré l’ouvrage de sa bibliothèque numérique dès qu’il a été alerté des poursuites pour contrefaçon. Pour l’heure, le tribunal de Pékin saisi de l’affaire ne se prononce pas et invite les protagonistes à trouver un terrain d’entente.

Mian Mian n’est pas la seule auteur à se plaindre des méthodes de Google. La China Written Works Copyright Society chercherait également une forme de compensation pour des ouvrages numérisés apparemment sans autorisation.

En France, les décisions de justice tombent pour des affaires similaires. Google s’est fait condamner, le 18 décembre par le tribunal de grande instance de Paris, à verser 300 000 euros de dommages et intérêts aux plaignants, constitués de plusieurs éditeurs. Si la firme du premier moteur de recherche a fait appel de la décision, le jugement pourrait faire tâche d’huile.

Notamment en Allemagne où Brigitte Zypries, ministre de la justice, a adressée une lettre de protestation auprès de son homologue américain pour rappeler que, en numérisant les livres des auteurs d’outre-Rhin depuis le sol américain, Google viole les traités internationaux.

Aux Etats-Unis, Google gère effectivement le problème, notamment renforcé ces derniers mois par une fronde constituée au premier rang de Amazon, Yahoo et Microsoft. En novembre dernier, Mountain View signait un nouvel accord avec différents représentants des auteurs (The Authors Guilde et l’Association of American Publishers notamment) pour réajuster les conditions signées en 2008. Google s’engageait alors à verser 125 millions de dollars aux ayants droits et une part des futures recettes effectuées sur les ventes en ligne.

Le nouvel accord stipule que ces conditions ne s’appliquent que pour les marchés américain, canadiens, anglais et australiens et que des solutions doivent être trouvées avec les ayants droits des autres pays dans le monde. Ces nouvelles conditions d’exploitation des ouvrages numérisés doivent cependant être validés par le ministère de la Justice (Department of Justice) américain en février 2010. D’ici là, les numérisations se poursuivent. Google Books référencerait plus de 10 millions d’ouvrages dont 6 millions épuisés en édition papier mais toujours soumis à droit d’auteur.