Les taux de TVA sur les livres électroniques ne freineraient pas les ventes en Europe

En Europe, les taux de TVA sur les livres électroniques ne freineraient pas les ventes. Celles-ci devraient augmenter de 20 % par rapport à 2010, soit 462 millions d’euros en valeur, d’après la Fédération des éditeurs européens, une organisation professionnelle installée à Bruxelles.

Globalement, les ventes de livres (« papier » et électroniques) ont atteint 23,5 milliards d’euros l’an dernier, soit une baisse de 2 % par rapport à l’année 2007. A lui seul, le livre papier représente plus de 98 % des ventes de livres en Europe.

La TVA sur le livre électronique est actuellement fixée à 19,6 % en France. Cependant le gouvernement français a voté dans sa loi de finances 2011 un taux de TVA réduit (5,5 %) qui entrera en application au 1er janvier 2012. Si les éditeurs (Hachette, Gallimard, etc.) apprécient que le taux soit équivalent à celui affecté sur les livres papier au niveau national, l’exécutif européen pourrait s’opposer à cette décision.

En Suède, au Danemark, en Hongrie et dans d’autres pays du vieux continent, ce taux atteint jusqu’à 25 % du prix de détail du produit, a souligné jeudi le New York Times. Quant à l’Espagne, elle avait baissé sont taux de TVA sur le livre numérique à 4 % en 2009, mais a été dans l’obligation de faire machine arrière pour répondre aux attentes de l’exécutif européen en proposant un taux à 20 %.

Les Etats-Unis, un exemple à suivre ?

Outre-Atlantique, les ventes d’ebooks ont atteint les 878 millions de dollars en 2010 et représenté 6,4 % du marché du livre, d’après l’Association des éditeurs américains.

Les livres électroniques peuvent y faire l’objet d’une taxe de 1 à 10 % de leur prix de détail. Cette taxe sur la valeur ajoutée est uniquement fixée et appliquée par les états américains dans lesquels les vendeurs d’ebooks sont installés.

Alors qu’en France le prix d’un livre numérique est inférieur d’environ 20 % à celui d’un ouvrage papier, aux Etats-Unis cette différence est estimée à près de 40 %.

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