Repenser le travail à l’ère numérique : le pari du rapport Mettling

Le numérique est une des priorités de rentrée du gouvernement français. Les débats, jusqu’ici largement dominés par Bercy, intéressent de près le ministère du Travail désormais dirigé par Myriam El Khomri. La ministre s’apprête à recevoir le rapport sur « la transformation numérique et la vie au travail » confié par son prédécesseur, François Rebsamen, à Bruno Mettling, le directeur général adjoint d’Orange en charge des ressources humaines.

Une version projet du texte, dont Les Échos ont obtenu copie, regroupe 36 préconisations orientées sur l’organisation du travail à l’ère numérique. Certaines d’entre elles induisent une adaptation du Code du travail, précise le journal. Le ministre de l’Économie, Emmanuel Macron, qui plaidait pour intégrer une partie du portefeuille ‘Travail’ à Bercy, pourrait s’en inspirer pour sa loi Macron 2 orientée économie numérique. Le projet de loi numérique de sa secrétaire d’État, Axelle Lemaire, étant centré sur les données personnelles et l’Open Data. Alors qu’attendre du rapport Mettling ?

Salariat, indépendance et télétravail

Les 35 heures ne sont pas directement évoquées dans le texte consulté par Les Échos. En revanche, Bruno Mettling s’interroge sur le décompte horaire et la notion de temps de travail, qui « n’est plus un outil suffisant pour appréhender la contribution du salarié » à l’activité de l’entreprise. La charge de travail devrait aussi être évaluée et faire l’objet d’une négociation. Le DRH est également favorable à la révision des règles concernant le télétravail à l’heure de l’« entreprise étendue ». Les organisations étant de plus en plus nombreuses à travailler « avec un écosystème d’acteurs […] dans une démarche d’innovation ouverte, de coconception et/ou de coproduction ».

Par ailleurs, le rapporteur propose de « clarifier les situations respectives de salariat et de travailleur indépendant » et d’élargir le concept de salariat. Et préconise de ne pas cantonner aux seuls salariés le « compte personnel d’activité » créé par la loi relative au dialogue social et à l’emploi. Cette loi fait l’objet d’un autre rapport, celui de Jean-Denis Combrexelle. Ce texte sur la place des accords collectifs dans le droit social doit être remis au Premier ministre, Manuel Valls, mercredi 9 septembre.