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Brevets : Samsung enterre la hache de guerre en Europe

La bataille opposant Apple et Samsung dans le secteur des terminaux mobiles – smartphones et tablettes – semble en voie d’apaisement.

ITespresso.fr indique ainsi que les lignes bougent sur tous les fronts, avec en toile de fond une baisse des tensions. On apprend ainsi que Samsung a retiré, en Europe, l’ensemble de ses plaintes à l’encontre d’Apple.

Apple et Samsung dos à dos aux États-Unis

Dans le même temps, les deux firmes signent un match nul aux États-Unis.

La firme de Cupertino, qui cherchait à faire bloquer, à l’échelle des États-Unis, la vente de 26 produits de son concurrent, s’est en effet vu refuser une injonction définitive, par la voix de Lucy Koh. La juge en charge du dossier pour un tribunal de San Francisco (à compétence fédérale) a également rejeté une autre demande, émanant cette fois de Samsung.

Le groupe high-tech sud-coréen tentait de faire invalider sa condamnation d’août dernier (plus d’un milliard de dollars en dommages-intérêts pour violation de brevets), en invoquant le parti pris d’un des jurés.

Aucun de ces recours n’a abouti. Lucy Koh a fait d’une pierre deux coups, mais Apple est pressenti pour interjeter appel face à cette décision « sans précédent dans l’histoire de la justice américaine », selon Foss Patents.

En se prononçant ainsi, la magistrate rejette en effet l’ensemble des chefs d’accusation (plus d’une demi-douzaine) retenus en août contre Samsung. Une tolérance justifiée, selon l’intéressée, par « les nombreuses différences qui subsistent entre les produits des deux fabricants, […] malgré l’utilisation de certaines technologies brevetées ».

Impossible, par conséquent, de décréter une interdiction de commercialisation, « tant qu’Apple n’aura pas constitué un argumentaire plus probant ».

Crédit photo : © Elnur – Shutterstock


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