Spam: particuliers et PME mis à l’amende aux Pays-Bas

Pour combattre le spam, il n’y a pas 36 solutions. Etant donné que les lois sont inefficaces et que le filtrage technique montre souvent ses limites, les pays ont décidé de s’attaquer directement aux porte-feuilles des expéditeurs de ces mails non sollicités.

Ainsi, aux Pays Bas, l’autorité néerlandaise de régulation des télécoms OPTA a annoncé avoir condamné pour la première fois des PME et des particuliers à payer des amendes dont le monat global atteint 87.500 euros pour avoir envoyé des spams. Une personne a été condamnée à 42.500 euros d’amende, la plus lourde peine, pour la dispersion de seulement quatre messages indésirables. Il faut dire que dans un de ces messages, il recommandait Mein Kampf, le livre écrit par Adolf Hitler, en empruntant le nom d’un des spécialistes néerlandais de la lutte anti-spam. La personne condamnée, dont l’identitié n’a pas été dévoilée, travaillait de concert avec un éditeur qui a écopé de 25.000 euros d’amende. Une autre entreprise a été condamnée à 20.000 euros d’amende pour avoir envoyé des textos facturés 1,10 euros à la personne qui les recevait. Les amendes sont les premières décidées par l’OPTA contre des expéditeurs de « pourriels » (spams). Selon l’OPTA, le montant des amendes correspond aux plus sévères recommandations en vigueur dans l’Union européenne pour combattre un problème qui coûterait 2,5 milliards d’euros par an aux sociétés européennes. Pour autant, ces actions se limitent aux expéditeurs néerlandais. Or, la très grande majorité des spams est issue des Etats-Unis. En novembre dernier, un spammeur professionnel américain a été condamné à 9 ans de prison pour avoir envoyé 100.000 messages spammés en l’espace d’un mois.