Syntel vs TriZetto : l'épine devient moins douloureuse pour Atos
Publié par Clément Bohic le - mis à jour à
Accusé de vol de secrets industriels, Syntel (filiale d'Atos) a vu sa condamnation maintenue en appel... mais peut envisager une sanction financière réduite.
Combien Syntel devra-t-il verser à TriZetto ? Au sortir du procès en appel, ce n'est pas encore gravé dans le marbre. Autant les charges contre le premier sont confirmées, autant la forme que prendra le dédommagement ne l'est pas.
Éditeur de logiciels pour le secteur de la santé, TriZetto appartient depuis 2014 à Cognizant. L'ESN Syntel est quant à elle dans le giron d'Atos depuis 2018.
En 2010, TriZetto avait signé, avec Syntel, un contrat de sous-traitance portant sur Facets, logiciel de gestion alors utilisé par des compagnies d'assurance. Le partenariat impliquait l'accès à des secrets industriels.
Quatre ans plus tard, au moment où Cognizant était entré dans la danse, TriZetto avait rompu ce contrat. Et manifesté son inquiétude quant à l'éventualité que Syntel continue à exploiter lesdits secrets industriels. Il avait finalement porté l'affaire devant la justice new-yorkaise après que son ex-sous-traitant eut lui-même déposé plainte sur fond de débauchage d'employés par Cognizant.
Le jugement de première instance était tombé en 2020. Reconnu coupable d'avoir violé plus d'une centaine de secrets industriels, Syntel avait écopé de sanctions financières aussi bien au regard de la législation fédérale (570 M$) que de celle de l'État de New York (142 M$). Ainsi que pour infraction au copyright (59 M$).
Les deux dernières de ces sanctions entrent dans la catégorie des « royalties raisonnables ». La première a quant à elle été infligée au nom d'un « enrichissement injuste ». Plus précisément, sur la base des économies R&D que l'usage des secrets en question aurait entraîné pour Syntel.
Torts confirmés pour Syntel
La Cour d'appel a considéré, dans les grandes lignes, qu'il y a bien eu un bénéfice pour Syntel. Mais moindre. Le seul « enrichissement » que TriZetto serait en l'occurrence parvenu à prouver tient à la fourniture de services à un client (UnitedHealth Group). Montant estimé : 27 M$ de revenus, pour environ 800 k$ de profits.
Quand bien même on ajouterait le manque à gagner pour TriZetto (ce dernier l'estime à 8,5 M$), on est loin du montant décidé en première instance. La filiale de Cognizant a par ailleurs pu continuer à exploiter ses secrets industriels sans qu'ils perdent en valeur commerciale, raisonne la juridiction d'appel. Non sans ajouter que Syntel n'a « jamais développé de logiciel concurrent ».
En première instance, le tribunal avait proposé d'attribuer à TriZetto des dommages-intérêts au nom du manque à gagner. L'éditeur avait toutefois suggéré de s'en tenir aux économies R&D pour éviter un « double comptage »... La Cour d'appel n'a donc pas tranché cet élément. Elle appelle en revanche à une éventuelle révision de l'ensemble des sanctions infligées.
Ce verdict ne décharge pas Syntel de sa responsabilité. La filiale d'Atos aura affirmé, en vain, que TriZetto n'avait pas identifié de manière assez spécifique les secrets industriels concernés. Ou encore prétendu qu'un amendement au contrat - intervenu en 2012 - l'autorisait à faire usage de ces secrets* tout en étant en concurrence avec TriZetto sur le marché des services de conseil.
Syntel basait son argumentaire sur la suppression d'une clause de non-concurrence (en échange de quoi TriZetto ne lui garantissait plus un revenu). La justice a estimé que cela n'éliminait pas les dispositions en vertu desquelles le premier devait se garder d'exploiter les secrets industriels du second.
* En tout cas de la quasi-totalité des secrets. Syntel n'a effectivement pas nié en avoir exploité deux d'entre eux (essais de fiabilité et scripts d'automatisation).
Photo d'illustration © Michael Zimberov - Adobe Stock