Un Grenelle des antennes relais pour rétablir le dialogue entre citoyens et opérateurs

La table ronde « Radiofréquences, santé et environnement » organisée par le gouvernement sur la problématique des antennes relais parviendra-t-elle à rétablir le dialogue entre les associations et les opérateurs? Ce matin, une cinquantaine d'intervenants disposait de quelques heures pour exprimer leurs points de vue sur la question. Cette première matinée, organisée sous l'égide de Roselyne Bachelot (ministre de la Santé) et encadrée par Nathalie Kosciusko-Morizet (Economie numérique) et Chantal Jouanno (Ecologie), était avant tout dédiée à la préparation du calendrier de travail. Pouvoirs public, opérateurs, associations, experts, Les différents acteurs se retrouveront les 6, 14 et 15 mai pour une conclusion attendue le 25 mai.

Cette table ronde initiée par le Premier ministre François Fillon vise à tenter de mettre un terme à la polémique qui enfle depuis plusieurs mois sur la nocivité des ondes dont se disent victimes nombre de personnes et qui se manifestent par des maux de têtes, saignement de nez, troubles digestifs, etc. Polémique qui a pris, en février dernier, une ampleur inattendue avec la condamnation en appel de Bouygues Télécom obligé de démonter une antenne relais située à Tassin-la-Demi-Lune dans le Rhône suite à une plainte des riverains.

Les juges de la cour d'Appel de Versailles motivaient leur délibéré en privilégeant le principe de précaution face au risque sanitaire sans pour autant apporter la preuve de la nocivité réelle de l'action rayonnante des ondes électromagnétiques de l'antenne. Une première en France qui a fait jurisprudence entraînant les condamnations successives de SFR pour le démontage d'un relais à Châteauneuf-du-Pape le 16 février, et d'Orange, le 5 mars, interdit de poser ses antennes dans un village près d'Angers.

Et des dizaines de plaintes similaires sont en cours, assure-t-on du côté de l'association Robin des Toits très active sur la question. Des jugements en contradiction avec les obligations de couverture du territoire imposées aux opérateurs soumis à des amendes en cas de non respect de leur cahier des charges. C'est donc pour tenter de trouver une solution à cette situation contradictoire que le Premier ministre a mandaté Roselyne Bachelot afin « d'identifier les mesures complémentaires à celles existantes et qu'il serait, le cas échéant, souhaitable d'envisager tant en matière de poursuite de l'effort de recherche et d'expertise scientifique, et d'amélioration de l'information des utilisateurs et des citoyens, qu'en matière réglementaire ou d'engagements volontaires afin de renforcer la transparence et l'approche de précaution », selon les termes de la lettre de mission.

Mais le dialogue semble déjà orienté. D'abord parce que la Table ronde abordera tant la problématique des antennes relais (qui a motivé son organisation) que celle de l'usage des téléphones mobiles déjà encadré de recommandations d'utilisation (utilisation modérée, présence d'oreillette dans les packs des téléphones, éviter l'utilisation par les jeunes enfants.) depuis plusieurs années. Mais surtout, dans sa lettre de mission, François Fillon estime que « l'hypothèse d'un risque pour la santé pour les populations vivant à proximité des antennes relais de téléphonie mobile ne peut être retenue ». Ça commence mal, donc.

Le gouvernement s'appuie notamment sur les rapports de l'OMS (Organisation mondiale de la santé) et nombre d'études qui concluent à l'absence de preuves scientifiques quant à l'influence des ondes sur la santé humaine. Rapports remis en cause par les associations, dont Etienne Cendrier, de Robin des Toits, estime qu'ils ne servent qu'à « ralentir les connaissances sur la question ».

S'il semble difficilement pensable de remettre en cause les travaux de l'OMS, il n'en reste pas moins vrai que l'inspection des Affaires sociales à retoqué les travaux de l'Afsset (agence française de sécurité sanitaire de l'environnement) pour ses avis de 2003 et 2005 qui tendaient à trop s'appuyer sur les conclusions d'experts liés aux opérateurs. « Dans un monde qui fonctionne correctement, industriels et pouvoirs publics devraient tout faire pour respecter la santé publique », s'insurge le porte-parole de l'association.

Du côté des opérateurs, il n'est pas question de « s'écarter de la norme internationale recommandée par l'OMS et pour les seuils réglementaires d'exposition aux ondes radio et la réduire à 0,6 V/m », comme le réclame notamment Robin des Toits. « Cette demande est irréaliste, en plus d'être sans fondement sanitaire », a déclaré Jean-Marie Danjou, le délégué général de l'Afom, lors de la Table Ronde. Pour les opérateurs, la solution passera par « davantage d'information, davantage de dialogue et davantage de concertation ». Quitte à instaurer « un cadre juridique réglementaire et conventionnel, stable et clair pour que les opérateurs mobiles puissent servir leurs clients »

« Proposer une meilleure information des Français », c'est également le discours du gouvernement. Une information qui passera notamment par la création du www.ondes-info.fr, « destiné à l'information du public et à l'accompagnement des collectivités locales », a déclaré Chantal Jouanno dans son discours d'ouverture. Il restera à vérifier que les associations, que nous n'avons cependant pas réussi à joindre, partageront cette stratégie. Ce dont on peut douter. Bref, le dialogue de sourd risque de se poursuivre encore longtemps.