Arm n'a plus l'intention de révoquer la licence de Qualcomm
Publié par Clément Bohic le - mis à jour à
Dans la continuité d'une décision de justice favorable à Qualcomm, Arm ne compte plus lui retirer sa licence architecturale.
Finalement, Arm ne compte plus mettre un terme à la licence architecturale de Qualcomm. Les deux parties l'ont confirmé à quelques jours d'intervalle, dans le cadre de l'annonce de leurs derniers résultats trimestriels.
Cette licence donne à Qualcomm le droit d'utiliser le jeu d'instructions Arm pour concevoir ses propres coeurs de processeur*. Il en est ainsi, notamment, de ceux qui constituent les CPU Oryon, intégrés aux SoC Snadragon X (pour les PC) et Snapdragon 8 (pour les terminaux mobiles).
Le 22 octobre 2024, Arm avait adressé un avertissement à Qualcomm : à moins qu'il régularise sa situation, sa licence lui serait retirée dans 60 jours.
Nuvia, au coeur du litige
La situation en question découle d'une acquisition que Qualcomm avait réalisée en 2021, pour environ 1,4 Md$. Elle avait porté sur Nuvia. Cette société avait développé un SoC Orion pour serveurs basé sur des coeurs Phoenix exploitant partiellement l'architecture Arm.
À l'été 2022, Arm avait attaqué Qualcomm pour, entre autres, ne pas avoir négocié une nouvelle licence après s'être emparé de Nuvia. Selon l'entreprise britannique, la licence d'origine n'autorisait pas Qualcomm à exploiter les technologies que Nuvia avait développées jusqu'à l'acquisition. Plus encore de la manière dont il l'a fait ; en l'occurrence, en les réorientant du datacenter vers les terminaux.
Fin 2024, un jugement favorable à Qualcomm
L'avertissement fait à Qualcomm était intervenu alors que les deux entreprises devaient se retrouver au tribunal en décembre. Au-delà de déterminer si Qualcomm avait enfreint les conditions de la licence de Nuvia, il était aussi demandé au jury de décider si Nuvia lui-même avait enfreint les conditions de sa propre licence avec Arm. Sur ce dernier point, les jurés n'ont pas trouvé de consensus.
Dans ce contexte, les deux parties ont déposé un recours. Elles ont, en parallèle, maille à partir sur un autre sujet : Qualcomm accuse Arm de ne pas avoir respecté des obligations contractuelles. Une plainte déposée en avril 2024 et à laquelle il a récemment ajouté des chefs d'action. Dont le fait qu'Arm aurait, à tort, cherché à mettre un terme à la licence architecturale tout en faisant la publicité de cette démarche.
* La licence qui permet à Qualcomm d'acquérir des coeurs "sur étagère" n'est pas concernée.
Illustration © Qualcomm