Threads, casse-tête juridique pour Meta

« Cher Monsieur Zuckerberg, je vous écris au nom de X Corp, ayant droit de Twitter ». Ainsi débute une lettre que l'avocat d'Elon Musk vient d'envoyer au patron de Meta.

En toile de fond, le lancement, ce 5 juillet, de Threads. Twitter estime que pour développer ce service concurrent du sien, Meta a violé le secret commercial « et d'autres éléments de propriété intellectuelle ».

Son raisonnement peut se résumer ainsi :

- Ces derniers mois, vous avez embauché des dizaines de nos employés.
- Beaucoup de ces employés ont conservé des documents et des appareils électroniques qui leur donnent accès aux secrets en question.
- Vous en avez parfaitement connaissance et en avez tiré parti pour développer votre « copie » de Twitter

À ce stade, pas de plainte, mais la lettre en laisse planer la menace. Elle rappelle aussi à Meta l'interdiction d'aspirer des données d'utilisateurs de Twitter - avec un renvoi au fichier robots.txt.

Threads dans l'UE : une impasse pour Meta

Au dernier pointage, les inscriptions à Threads se comptent par dizaines de millions. Les publications, par centaines de millions. La moyenne des notes attribuées à l'app est de 4,2/5 sur iOS et de 4,6/5 sur Android.

Un élément en particulier vaut des critiques à Meta : pour le moment, on ne peut pas supprimer son compte Threads sans supprimer aussi son compte Instagram (le premier repose sur le second).

Threads est disponible à l'échelle mondiale... mais pas dans l'UE. Il faut dire que sur place, la « juridiction suprême » en matière d'application du droit européen vient de rendre une décision contrariante pour Meta. Elle lui interdit notamment d'invoquer son intérêt légitime pour justifier le traitement des données personnelles des utilisateurs à des fins personnelles. Or, c'est une « base légale RGPD » sur laquelle le groupe américain se fonde pour l'ensemble de ses principaux services (Facebook, Instagram, WhatsApp... et donc Threads).

Threads est régi par ses propres conditions d'utilisation, en plus de celles des plates-formes Meta. Même modèle sur la politique de confidentialité. On n'y trouve pas, pour le moment, de dispositions spécifiques à l'UE. L'intérêt légitime y est bien mentionné, pour « fournir, personnaliser et améliorer Threads », mais aussi « fournir des mesures, des analyses et d'autres services commerciaux ».

Illustration principale © Andrey Popov - Adobe Stock